Acheter en Espagne
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Notre équipe est connue pour un déroulement absolument sans problème et transparent de nos commerces en agence. Pour nous "le service de client" est non seulement un conte dans l’air; tous nos efforts ont un seul but, de vous donner entière satisfaction - aussi après l’acquisition.
A quoi devez-vous faire attention lors de l'achat des biens immobiliers en Espagne ? L'acquisition des biens immobiliers en Espagne doit être expliqué ici brièvement.
1. acquisition de biens immobiliers en Espagne
L’Espagne dispose d'un droit immobilier et d’un système de registre foncier sûr ainsi que des lois sûr et claire. En respectant ses spécifications, une acquisition d’un bien immobilier peut juridiquement être considéré sûre et sans risque.
Les citoyens des États membres de l'Union européenne (UE) ne sont pas soumis aux restrictions quand à l'acquisition de biens immobiliers en Espagne. Ils bénéficient en Espagne généralement des mêmes droits que les habitants. Chez les non citoyens d'UE, il y a certaines particularités à respecter. Donc, en principe, l'achat est simple.
Dès que vous êtes inscrits comme propriétaire dans le registre foncière, vous jouissez quant à la propriété - de la protection absolue. Nous vous consultons d’acquérir les biens immobiliers à titre privé ou par le bien d’une société espagnole avec responsabilité limitée (S.L.). Cette variante peut apporter des avantages fiscaux.
2. Opération d'aquisition
En Espagne le compromis de vente n’est pas une obligation- même un contrat verbal peut être sérieux et valide. Il est pratiqué et nous recommandons de conclure un contrat de vente sous seing privé (contrato privado) et celui-ci signé devant le notaire.
Le contrat sous seing privé
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L’acquéreur rentre en jouissance de la propriété au jour de l’acte notarial (escritura pública de compraventa). L'attestation notariale du contrat est la condition pour l'enregistrement dans le cadastre (registro de la propiedad.) Un compromis de vente est signé et il contient tous les détails de l’opération. En particulier la date la plus tard de l’acte authentique chez le notaire est stipulée ainsi que le jour de la jouissance du bien.
L'acompte
Avec l’établissement du contrat de vente sous seing privé, un acompte est exigé. L’acheteur doit en général 10% du prix de la vente convenu, déduit plus tard du prix d'achat au vendeur.
Le financement
Le temps entre la conclusion du contrat de vente sous seing privé et de l'attestation notarial est utilisé pour organiser le financement.
Des recherches
Tous nos objets sont déjà examinés auparavant de votre visite si ils sont vendus sans charges, et si il existe un droit de préemption. Pour assurer que vous ne devez pas vous tourner contre le propriétaire en cas de ces dettes, nous exigeons toutes les pièces justificatives de l'année précédente de l'impôt foncier (IBI) et des impôts locaux.
Rendez-vous notaire et livre foncier
Trois jours avant l’acte authentique le notaire sollicite un extrait du cadastre. Dès réception de l’extrait, le bien est bloqué pendant cinq jours. Si en même temps un autre notaire demande également un extrait de cadastre pour le même bien immobilier, le registre refuse avec l'indication correspondante.
Au rende-vous notaire, l’acheteur et le vendeur justifient leur identité. Donc, le notaire lit le document préparé et note que le prix d'achat a été payé avant la signature du contrat de vente notarial ou est régler à ce moment. Le jour même, le notaire envoie l’information sur le contrat de vente au registre des hypothèques. Plus tard il envoie un exemplaire escritura pour l'enregistrement dans le registro de la propiedad.
Payement du prix de vente
Le prix de vente est a payé de l’acheteur au vendeur entièrement lors de l’acte authentique chez le notaire. Le règlement s’effectue soit dans le cadre d’un financement par un représentant de la banque qui finance, par cheque, par chèque confirmé par la banque, par paiement en espèces.En Espagne c’est toujours usuel que pas mal des prix de vente soient noté plus bas dans le compromis que le prix a payé. Sans doute il s’agit d’une faute impôt, bien qu'un à prouver difficilement. L'histoire là-derrière est que l’acheteur et le vendeur ainsi économisent une bonne somme d’impôt et d’autre charges. Attention ! L’état espagnol effectue des contrôles et il ne faut surtout pas exagérer. Si lors d’un contrôle, il est constaté que le prix de vente n’est pas conforme au valeur du bien le centre des impôts peut fixer la valeur avec conséquence une post taxation avec une taxe pénale.
3. Des frais d'acquisition et d’autres charges
Le principe s'énonce : L'acheteur paie tout. Pour cette raison on tente fréquemment dans la pratique, transmettre la plus-value que l'acheteur n'a pas à porter par loi, sur l'acheteur.
S'il vous plaît, estimez à ce que vous portiez tous les frais, de manière exclue de la plus-value dans le contrat. La loi espagnole signifie, c'est-à-dire que l’acheteur et vendeur doivent se mettre d'accord sur les frais.
La plus-value
Comme déjà mentionnée, la loi veut que le vendeur a à porter cet impôt, si ce point était négocié non explicitement. Nous accordons beaucoup d’importance à un déroulement correcte et ne soutenons pas la transmission de la plus-value sur l’acheteur.
Frais d'acquisition totaux :
Si vous prévoyez des frais d'acquisition d'un montant de 10% du prix d'achat, vous arrivé bien et vos calcul sont juste.
Quels impôts se présentent lors de l'achat ?
L’achat des personnes privés dans l’ancien, l’impôt d’aqusistion de 7 % (transmisiones patrimoniales)
L'aperçu de frais
Les frais d'acquisition, appliqué au prix d'achat acté, se composent ainsi:
Impôt d'acquisition 7% ou TVA (IVA) 7%
Notaire et frais d'enregistrement de 1 à 1,5%
Les frais de conséquence annuels, appliqué à la valeur acté des biens immobiliers, se composent ainsi:
Impôt sur la fortune 0,2%
Impôt sur les revenues 0,5%
Impôt foncier de 0,4 à 0,8% (dépendant de l'objet respectif et de l'administration de cadastre)
Angela Wemhöner · Sucursal 3 · 03570 Villajoyosa · aw.excelsior@gmail.com